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RNA W252001149Montbeliard · 25200Dissoute · état au 16 oct. 2010
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Association culturelle soleil despagne

Montbeliard · 25200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 7 sept. 2010.

Identifiant RNA
W252001149
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
44 b RUE du Mont Bart, 25200 Montbeliard

SIREN
402680201 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 402680201 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W252001149, provider returned W252001149

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : vivre ensemble dans une amitie fraternelle en organisant des loisirs avec les espagnols et toute personne quelque soit sa nationalite de la region de Montbeliard et etendre la culture et le sport

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    15 sept. 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000420450 · Source du 16 oct. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W252001149 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100042.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40268020100017
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
23 mars 1978

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 402680201 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W252001149, provider returned W252001149

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Montbeliard (25388) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25200
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
44 b RUE du Mont Bart, 25200 Montbeliard

Coordonnées publiées : 47.50617, 6.78924

Identifiants

RNA
W252001149
SIREN
402680201 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W252001149

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 oct. 2010
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense de droits de personnes étrangères ou immigrées, de personnes réfugiées
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
252S
Nom court
ASSOCIATION CULTURELLE SOLEIL DES...
Adresse de gestion
ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE, 28 RUE DE LA REPUBLIQUE, BP 473, 25019 BESANCON CEDEX 06
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 avr. 1978
Dernière déclaration en préfecture
15 sept. 2010
Dissolution déclarée
7 sept. 2010

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 oct. 2010, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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