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RNA W252001394Montbeliard · 25200Dissoute · état au 2 mai 2011
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Les jardins du parc

Montbeliard · 25200

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 31 mars 2011.

Identifiant RNA
W252001394
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 RUE Emile Oustalet, 25200 Montbeliard

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : defense des interets des proprietaires et animation du quartier Les jardins du parc

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    22 avr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100180367 · Source du 30 avr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W252001394 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110018.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montbeliard (25388) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25200
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
6 RUE Emile Oustalet, 25200 Montbeliard

Coordonnées publiées : 47.51832, 6.80315

Identifiants

RNA
W252001394
ID Source
W252001394

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 mai 2011
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
252S
Adresse de gestion
6 RUE EMILE OUSTALET, 25200 MONTBELIARD

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 janv. 2006
Dernière déclaration en préfecture
22 avr. 2011
Dissolution déclarée
31 mars 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 mai 2011, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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