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RNA W252001976Seloncourt · 25230Active dans le RNA · état au 2 mars 2013
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La petanque boroillotte

Seloncourt · 25230

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W252001976
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
27 RUE Viette, 25230 Seloncourt

SIREN
481376838 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 481376838 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W252001976, provider returned W252001976

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique du jeu de petanque et jeu provencal

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    22 févr. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300090435 · Source du 2 mars 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W252001976 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
48137683800019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 mars 1962

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 481376838 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W252001976, provider returned W252001976

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25230
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
27 RUE Viette, 25230 Seloncourt

Coordonnées publiées : 47.46009, 6.85836

Identifiants

RNA
W252001976
SIREN
481376838 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W252001976

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 mars 2013
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
boules (pétanque, boules)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
252S
Adresse de gestion
27 RUE VIETTE, 25230 SELONCOURT

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 avr. 1962
Dernière déclaration en préfecture
22 févr. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 mars 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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