Comite daction sociale et culturelle des fonctionnaires territoriaux de bethoncourt
Bethoncourt · 25200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252002139
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 25200 Bethoncourt
SIREN
800365868 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 800365868 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252002139, provider returned W252002139
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : faciliter lacces aux loisirs et a la culture des beneficiaires et de leurs familles developper les initiatives permettant de resserrer les liens entre les agents, tant au plan local que national developper les sejours vacances sportives, educatives et culturelles pour les enfants du personnel faciliter lacces aux vacances en famille par la mise en place de cheques vacances participer aux depenses liees a lactivite professionnelle cheques dejeuners, allocation frais de garde... soutenir lacces a leducation a loccasion des rentrees scolaires et universitaires des enfants des beneficiaires octroyer des aides ou des secours a loccasion devenements familiaux naissances, deces... faciliter lacces a des actions de formation pour ses elus
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1974
- Publication au JOAFE
- 20 juin 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 mai 2015
Source des dates : RNA · mise à jour 6 juil. 2015.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80036586800010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 avr. 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 800365868 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252002139, provider returned W252002139
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bethoncourt (25057) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25200
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 25200 Bethoncourt
Coordonnées publiées : 47.53432, 6.79691
Identifiants
- RNA
- W252002139
- SIREN
- 800365868 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W252002139
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 juil. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- COMITE DACTION SOCIALE ET CULTURE...
- Adresse de gestion
- Mairie, 25200 BETHONCOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 juin 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 mai 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 juil. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.