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RNA W252002206Montbeliard · 25200Dissoute · état au 28 déc. 2013
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Groupe de perfectionnement en oto-rhino-laryngologie

Montbeliard · 25200

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 3 déc. 2013.

Identifiant RNA
W252002206
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Centre hospitalier - service ORL, 2 RUE du Dr Flamand, 25200 Montbeliard

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : enseignement et recherche dans le cadre du service o.r.l du centre hospitalier

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    17 déc. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300520387 · Source du 28 déc. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W252002206 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130052.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montbeliard · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
25200
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Centre hospitalier - service ORL, 2 RUE du Dr Flamand, 25200 Montbeliard

Identifiants

RNA
W252002206
ID Source
W252002206

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 déc. 2013
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
prévention de maladies, dépistage de maladies (autres que le sida)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
252S
Nom court
GROUPE DE PERFECTIONNEMENT EN OTO-R...
Adresse de gestion
CENTRE HOSPITALIER - SERVICE ORL, 2 RUE DU DR FLAMAND, 25200 MONTBELIARD

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 avr. 1986
Dernière déclaration en préfecture
17 déc. 2013
Dissolution déclarée
3 déc. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 déc. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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