Association des parents deleves de seloncourt A. P. E. S.
Seloncourt · 25230
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252002306
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 9 RUE Alfred Foct, 25230 Seloncourt
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : contribuer au maintien des principes laiques de neutralite scolaire, dobjectivite et de tolerance sur lesquels repose lenseignement scolaire etudier et promouvoir tout ce qui concerne linteret des eleves sur le plan moral, intellectuel, educatif, culturel, sportif et materiel faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorites dont relevent les etablissements assurer la representation des familles dans les conseils et organismes existants dans les etablissements apporter son concours a ladministration de letablissement en vue dameliorer les conditions de la vie scolaire des eleves
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement scolaire ; étudier et promouvoir tout ce qui concerne l'intérêt des élèves sur le plan moral, intellectuel, éducatif, culturel, sportif et matériel ; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relèvent les établissements ; assurer la représentation des familles dans les conseils et organismes existants dans les établissements ; apporter son concours à l'administration de l'établissement en vue d'améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves.
24 avr. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400230273 · Source du 7 juin 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252002306 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140023.taz
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25230
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 9 RUE Alfred Foct, 25230 Seloncourt
Coordonnées publiées : 47.46613, 6.85867
Identifiants
- RNA
- W252002306
- ID Source
- W252002306
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 juin 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- ASSOCIATION DES PARENTS DELEVES D...
- Adresse de gestion
- 9 RUE ALFRED FOCT, 25230 SELONCOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 janv. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 févr. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 juin 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.