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RNA W252002632Exincourt · 25400Dissoute · état au 8 sept. 2015
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Graverots environnement exincourt agee

Exincourt · 25400

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 4 sept. 2015.

Identifiant RNA
W252002632
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
4 IMP du Graverot, 25400 Exincourt

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir lamelioration du cadre de vie des habitants du lieu-dit Les Graverots preserver ce lieu-dit des nuisances routieres en projet gerer des apports financiers de riverains de limpasse des Graverots en vue de realiser des investissements de caractere collectif

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
28 juin 1995
Dernière déclaration en préfecture
8 sept. 2015

Source des dates : RNA · mise à jour 8 sept. 2015.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Exincourt · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
25400
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
4 IMP du Graverot, 25400 Exincourt

Identifiants

RNA
W252002632
ID Source
W252002632

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 sept. 2015
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale, défense et amélioration du cadre de vie
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
252S
Nom court
GRAVEROTS ENVIRONNEMENT EXINCOURT ...
Adresse de gestion
4 impasse du Graverot, 25400 EXINCOURT

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 juin 1995
Dernière déclaration en préfecture
8 sept. 2015
Dissolution déclarée
4 sept. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 sept. 2015, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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