Association de la cooperative scolaire de lecole maternelle mognetti
Seloncourt · 25230
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252002986
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole maternelle Mognetti, 17 RUE du Chateau deau, 25230 Seloncourt
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : gerer en association largent reserve aux gouters des eleves, au petit materiel, au fonctionnement du bureau, aux participations des collectes de solidarite et assurances contrat-etablissement, et aux animations scolaires
Repères dans le temps
Création déclarée en 1998
- Publication au JOAFE
- 19 déc. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 janv. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 2 févr. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25230
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Ecole maternelle Mognetti, 17 RUE du Chateau deau, 25230 Seloncourt
Coordonnées publiées : 47.46020, 6.86006
Identifiants
- RNA
- W252002986
- ID Source
- W252002986
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 févr. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- ASSOCIATION DE LA COOPERATIVE SCOLA...
- Adresse de gestion
- Ecole maternelle Mognetti, 17 rue, 25230 SELONCOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 déc. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 janv. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 févr. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.