Communaute professionnelle du territoire de sante du grand montbeliard
Audincourt · 25400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252006513
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 17 RUE de Valentigney, 25400 Audincourt
SIREN
889020707 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 889020707 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252006513, provider returned W252006513
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : initier, favoriser, organiser et promouvoir un ou des projets de sante etou de coordination etou de structuration de loffre de sante de proximite au service du parcours coordonne du patient, entre les professionnels de sante liberaux exercant sur le territoire de la CPTS GM et developper toute collaboration necessaire avec les autres acteurs, dans le respect de lindependance professionnelle, du respect du secret medical et du libre choix du patient
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
2 sept. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900440319 · Source du 2 nov. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W252006513 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190044.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 88902070700010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 sept. 2019
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 250021987
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 2 sept. 2019
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 250021987 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 889020707 · FINESS legal entity: 250021987
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 889020707 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252006513, provider returned W252006513
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 889020707 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W252006513, provider returned W252006513
Entité juridique FINESS fermée · 250022001
Cette entité juridique est fermée dans FINESS ; elle ne décrit pas une structure de santé actuellement active.
À partir du 2 sept. 2019 · Échéance publiée : 27 mars 2023
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 250022001 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 889020707 · FINESS legal entity: 250022001
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Audincourt (25031) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25400
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 17 RUE de Valentigney, 25400 Audincourt
Coordonnées publiées : 47.47646, 6.84058
Identifiants
- RNA
- W252006513
- SIREN
- 889020707 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W252006513
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 nov. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- CPTS DU GRAND MONTBELIARD
- Adresse de gestion
- Cabinet de Mme GENITONI, infirmiere, 10 rue Mozart, 25200 MONTBELIARD
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 nov. 2019
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 sept. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 nov. 2019, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.