Association oenologique comtoise
Seloncourt · 25230
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 29 janv. 2022.
- Identifiant RNA
- W252006994
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 9 RUE des sources, 25230 Seloncourt
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : faire connaitre les terrains vinicoles francais et etrangers
Repères dans le temps
Création déclarée en 1995
- Publication au JOAFE
- 25 oct. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 sept. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 24 janv. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Seloncourt (25539) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25230
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 9 RUE des sources, 25230 Seloncourt
Coordonnées publiées : 47.45600, 6.85569
Identifiants
- RNA
- W252006994
- ID Source
- W252006994
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 janv. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- gastronomie, œnologie, confréries, gourmets
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 252S
- Adresse de gestion
- 9 rue des sources, 25230 SELONCOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 oct. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 sept. 2022
- Dissolution déclarée
- 29 janv. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 janv. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.