A. C. C. A. asssociation communale de chasse agreee de dampierre les bois
Dampierre-Les-Bois · 25490
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W252007440
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 49 RUE du parcours, 25490 Dampierre-les-Bois
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : favoriser sur son territoire, dans le respect des propriete et des recoltes la repression du braconnage, leducation cynegenetique de ses membres et, en general, dassurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Repères dans le temps
Création déclarée en 1972
- Publication au JOAFE
- 22 juin 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 oct. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 13 oct. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Dampierre-Les-Bois (25190) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25490
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 49 RUE du parcours, 25490 Dampierre-les-Bois
Coordonnées publiées : 47.50446, 6.90613
Identifiants
- RNA
- W252007440
- ID Source
- W252007440
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 252S
- Nom court
- A.C.C.A. ASSSOCIATION COMMUNALE DE ...
- Adresse de gestion
- 49 rue du parcours, 25490 DAMPIERRE LES BOIS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 juin 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.