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RNA W253001050Pontarlier · 25300Active dans le RNA · état au 15 déc. 2012
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Louverture vers haiti

Pontarlier · 25300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W253001050
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Lycee Toussaint Louverture, 81 RUE de Besancon, 25300 Pontarlier

SIREN
928892538 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 928892538 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W253001050, provider returned W253001050

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : eduquer, entretenir, cultiver, renforcer, perenniser les liens etablis entre le lycee Toussaint Louverture de Pontarlier et des etablissements scolaires, des centres sanitaires etou sociaux en Haiti

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    15 déc. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200500378 · Source du 15 déc. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W253001050 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120050.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
Établissements
1
SIRET (siège)
92889253800010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
4 déc. 2012

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 928892538 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W253001050, provider returned W253001050

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pontarlier (25462) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25300
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Lycee Toussaint Louverture, 81 RUE de Besancon, 25300 Pontarlier

Coordonnées publiées : 46.91416, 6.34519

Identifiants

RNA
W253001050
SIREN
928892538 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W253001050

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 déc. 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations caritatives à but multiple
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
253S
Adresse de gestion
32 RUE POMPEE, 25300 Pontarlier

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 déc. 2012
Dernière déclaration en préfecture
4 déc. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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