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RNA W253001720Pontarlier · 25300Active dans le RNA · état au 15 oct. 2016
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Collectif de leconomie solidaire du haut-doubs

Pontarlier · 25300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W253001720
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
12 RUE Jean Mermoz, 25300 Pontarlier

SIREN
823305800 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 823305800 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W253001720, provider returned W253001720

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : oeuvrer dans le secteur de leconomie sociale et solidaire mettre en oeuvre des modalites specifiques daccueil et daccompagnement social et professionnel des publics en difficultes mettre en commun des moyens entre les membres pour mener des actions collectives en termes de formation de leur personnel, developpement de leurs activites respectives et promotion de leurs interets convergents creer, reprendre et gerer tout type dactivite concourant a la realisation des objectifs communs de chacun de ses membres et de ceux definis collectivement assurer lingenierie de projet, ainsi que la responsabilite materielle et morale de la conduite dun ou plusieurs projets pour son compte et celui de ses membres volontaires, le cas echeant, sil integre une dimension collective

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    29 sept. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600420275 · Source du 15 oct. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W253001720 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160042.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82330580000018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
29 sept. 2016

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 823305800 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W253001720, provider returned W253001720

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pontarlier (25462) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25300
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
12 RUE Jean Mermoz, 25300 Pontarlier

Coordonnées publiées : 46.91143, 6.34490

Identifiants

RNA
W253001720
SIREN
823305800 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W253001720

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 oct. 2016
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
253S
Nom court
COLLECTIF DE LECONOMIE SOLIDAIRE ...
Adresse de gestion
Haut Services, 12 rue Jean Mermoz, 25300 Pontarlier

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 oct. 2016
Dernière déclaration en préfecture
29 sept. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 oct. 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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