Association de la cpts entre doubs et jura
Pontarlier · 25300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W253005356
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 PL Jules Pagnier, 25300 Pontarlier
SIREN
883627069 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 883627069 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W253005356, provider returned W253005356
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser lexercice coordonne des professionnels de sante du territoire dans le but dameliorer lacces aux soins des patients du territoire de la CPTS du Haut Doubs forestier dans le but de remplir des missions socles qui sont : ameliorer lacces aux soins, ameliorer le parcours du patient complexe, ameliorer la prevention en sante publique sur le territoire, participer a la gestion dune crise sur le territoire, developper la qualite et la pertinence des soins, accompagner les professionnels de sante sur le territoire un projet de sante coconstruit et partage par ses membres decline en action ces objectifs la CPTS peut egalement etre amenee a gerer administrativement et financierement une structure de soins si cela savere necessaire a latteinte de ses objectifs
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DE LA CPTS DU HAUT DOUBS FORESTIER
Changement de nom
« ASSOCIATION DE LA CPTS DU HAUT DOUBS FORESTIER » → « ASSOCIATION DE LA CPTS ENTRE DOUBS ET JURA »
26 févr. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500150463 · Source du 15 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005356 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250015.taz
Modification de l’objet déclaré
favoriser l'exercice coordonné des professionnels de santé du territoire dans le but d'améliorer l'accès aux soins des patients du territoire de la CPTS du Haut Doubs forestier dans le but de remplir des missions socles qui sont : améliorer l'accès aux soins, améliorer le parcours du patient complexe, améliorer la prévention en santé publique sur le territoire, participer à la gestion d'une crise sur le territoire, développer la qualité et la pertinence des soins, accompagner les professionnels de santé sur le territoire ; un projet de santé coconstruit et partagé par ses membres décline en action ces objectifs ; la CPTS peut également être amenée à gérer administrativement et financièrement une structure de soins si cela s'avère nécessaire à l'atteinte de ses objectifs ;
30 mai 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400320391 · Source du 6 août 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005356 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240032.taz
Transfert du siège social
« 5 impasse du canal 25300 Pontarlier » → « 4 place Jules Pagnier 25300 Pontarlier »
8 déc. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400040503 · Source du 23 janv. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005356 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240004.taz
Création de l’association
30 avr. 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000210320 · Source du 23 mai 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005356 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200021.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 88362706900015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 30 avr. 2020
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 250020955
Périmètre publié : 2 établissement FINESS actifs
À partir du 31 juil. 2020
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 250020955 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 883627069 · FINESS legal entity: 250020955
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 883627069 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W253005356, provider returned W253005356
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 883627069 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W253005356, provider returned W253005356
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pontarlier (25462) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25300
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 4 PL Jules Pagnier, 25300 Pontarlier
Coordonnées publiées : 46.90452, 6.35714
Identifiants
- RNA
- W253005356
- SIREN
- 883627069 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W253005356
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- accompagnement, aide aux malades
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 253S
- Nom court
- ASSOCIATION DE LA CPTS HDF
- Adresse de gestion
- 4 PLACE JULES PAGNIER, 25300 PONTARLIER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 mai 2020
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 janv. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.