Association des parents deleves franco-turcs de pontarlier
Pontarlier · 25300
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- Identifiant RNA
- W253005535
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 RUE Maurice Marrou, 25300 Pontarlier
SIREN
911157246 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 911157246 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W253005535, provider returned W253005535
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : permettre aux membres de saider mutuellement et de sinformer sur les methodes pour augmenter la reussite de leurs enfants a lecole se faire connaitre de lecole et des autres administrations elargir et entretenir les relations damitie entre les parents deleves turcs et les parents deleves francais et autres organiser des activites socioculturelles afin doccuper le temps libre des enfants apporter une aide morale et materielle pour remplir sa fonction culturelle et educative aupres des enfants de ses membres aider les parents pour ce qui concerne la vie scolaire de leurs enfants, en les informant sur le fonctionnement et levolution du systeme educatif et en leur proposant des services lies a la scolarite de leurs enfants bourses aux livres, service dassurance scolaire representer les parents deleves aupres des etablissements scolaires, du corps enseignant, des autorites academiques, du rectorat, des collectivites locales, des pouvoirs publics et de tout organisme concerne par lenseignement permettre la constitution de listes presentees par lAssociation des Parents dEleves Franco-Turcs aux elections des representants des Parents dEleves dans les etablissements scolaires participer a la reflexion et a lelaboration de toute amelioration, modification ou projet de reforme de lenseignement permettre la cooperation avec les instances et organismes pour tout ce qui concerne leducation et lenseignement participer au respect et a la promotion des principes et des valeurs de lAssociation primaute et responsabilite des parents dans les choix educatifs assurer la neutralite politique, syndicale, ideologique et religieuse du systeme educatif participer au developpement de la qualite de lenseignement public, favoriser legalite des chances et le respect de la difference education aux valeurs civiques et morales : sens des responsabilites et de leffort respect dautrui, des droits et des devoirs du citoyen participer a la vie de lAssociation et uvrer a son developpement
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 60 rue de Salins 25300 Pontarlier » → « 3 rue Maurice Marrou 25300 Pontarlier »
26 nov. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400500498 · Source du 10 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005535 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240050.taz
Création de l’association
6 janv. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200030388 · Source du 18 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005535 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220003.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 91115724600016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 janv. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 911157246 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W253005535, provider returned W253005535
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pontarlier (25462) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25300
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 3 RUE Maurice Marrou, 25300 Pontarlier
Coordonnées publiées : 46.91266, 6.35390
Identifiants
- RNA
- W253005535
- SIREN
- 911157246 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W253005535
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves, groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 253S
- Nom court
- APE FRANCO-TURCS DE PONTARLIER
- Adresse de gestion
- 60 RUE DE SALINS, 25300 PONTARLIER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 janv. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 nov. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.