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RNA W253005535Pontarlier · 25300Active dans le RNA · état au 10 déc. 2024
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Association des parents deleves franco-turcs de pontarlier

Pontarlier · 25300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W253005535
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
3 RUE Maurice Marrou, 25300 Pontarlier

SIREN
911157246 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 911157246 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W253005535, provider returned W253005535

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : permettre aux membres de saider mutuellement et de sinformer sur les methodes pour augmenter la reussite de leurs enfants a lecole se faire connaitre de lecole et des autres administrations elargir et entretenir les relations damitie entre les parents deleves turcs et les parents deleves francais et autres organiser des activites socioculturelles afin doccuper le temps libre des enfants apporter une aide morale et materielle pour remplir sa fonction culturelle et educative aupres des enfants de ses membres aider les parents pour ce qui concerne la vie scolaire de leurs enfants, en les informant sur le fonctionnement et levolution du systeme educatif et en leur proposant des services lies a la scolarite de leurs enfants bourses aux livres, service dassurance scolaire representer les parents deleves aupres des etablissements scolaires, du corps enseignant, des autorites academiques, du rectorat, des collectivites locales, des pouvoirs publics et de tout organisme concerne par lenseignement permettre la constitution de listes presentees par lAssociation des Parents dEleves Franco-Turcs aux elections des representants des Parents dEleves dans les etablissements scolaires participer a la reflexion et a lelaboration de toute amelioration, modification ou projet de reforme de lenseignement permettre la cooperation avec les instances et organismes pour tout ce qui concerne leducation et lenseignement participer au respect et a la promotion des principes et des valeurs de lAssociation primaute et responsabilite des parents dans les choix educatifs assurer la neutralite politique, syndicale, ideologique et religieuse du systeme educatif participer au developpement de la qualite de lenseignement public, favoriser legalite des chances et le respect de la difference education aux valeurs civiques et morales : sens des responsabilites et de leffort respect dautrui, des droits et des devoirs du citoyen participer a la vie de lAssociation et uvrer a son developpement

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 60 rue de Salins 25300 Pontarlier » → « 3 rue Maurice Marrou 25300 Pontarlier »

    26 nov. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400500498 · Source du 10 déc. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W253005535 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240050.taz

  2. Création de l’association

    6 janv. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200030388 · Source du 18 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W253005535 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220003.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
91115724600016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
6 janv. 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 911157246 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W253005535, provider returned W253005535

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Pontarlier (25462) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25300
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
3 RUE Maurice Marrou, 25300 Pontarlier

Coordonnées publiées : 46.91266, 6.35390

Identifiants

RNA
W253005535
SIREN
911157246 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W253005535

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 déc. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves, groupements d'entraide et de solidarité
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
253S
Nom court
APE FRANCO-TURCS DE PONTARLIER
Adresse de gestion
60 RUE DE SALINS, 25300 PONTARLIER

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 janv. 2022
Dernière déclaration en préfecture
26 nov. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 déc. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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