Pole territorial de cooperation economique du haut-doubs
Pontarlier · 25300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W253005867
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Preval Hd, 2 RUE des Tourbieres Bp 235, 25300 Pontarlier
SIREN
931118038 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 931118038 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W253005867, provider returned W253005867
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : relever les defis de developpement de l attractivite et de transition du territoire en proposant une reponse collective, reunissant entreprises, collectivites, associations, citoyens et en travaillant en lien avec les reseaux existants, et les institutions les leviers developpes par le PTCE seront ceux de l animation territoriale, de l ingenierie et mise en oeuvre de projets, de l innovation et de la recherche et developpement
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Changement de nom
« POLE TERRITORIAL DE COOPERATION ECONOMIQUE DU HAUT-DOUBS » → « YAKA-PÔLE TERRITORIAL DE COOPÉRATION ECONOMIQUE »
13 juil. 2026
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202600310410 · Source du 4 août 2026 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005867 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260031.taz
Création de l’association
22 mai 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400230405 · Source du 4 juin 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W253005867 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240023.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 70.22Z
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 93111803800013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 mai 2024
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Pontarlier (25462) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 25300
- Département
- 25
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Preval Hd, 2 RUE des Tourbieres Bp 235, 25300 Pontarlier
Coordonnées publiées : 46.89912, 6.33448
Identifiants
- RNA
- W253005867
- SIREN
- 931118038 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W253005867
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 juin 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- représentation d'intérêts régionaux et locaux
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 253S
- Nom court
- PTCE HAUT-DOUBS
- Adresse de gestion
- PREVAL HD, 2 RUE DES TOURBIERES, 25300 PONTARLIER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 juin 2024
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mai 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 juin 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.