Apel ecole notre dame
Grane · 26400
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- Identifiant RNA
- W261000127
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Ecole, 26400 Grane
SIREN
899264758 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 899264758 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W261000127, provider returned W261000127
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernees mettre en uvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, lassociation adhere a lapel du departement de la drome adherente a lapel de lacademie de grenoble, elle-meme membre de lapel nationalereunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises, etudiants ou apprentis dans letablissement ou parents dun eleve majeur, scolarise, etudiant ou apprenti de letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiersetudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famillepermettre une entraide mutuelle des familles de letablissementparticiper a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacunapporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation en concertation avec les apel departementale et academique
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1952
- Publication au JOAFE
- 1 févr. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 oct. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 13 oct. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 89926475800017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 janv. 1952
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 899264758 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W261000127, provider returned W261000127
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Grane (26144) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 26400
- Département
- 26
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Ecole, 26400 Grane
Coordonnées publiées : 44.73000, 4.92029
Identifiants
- RNA
- W261000127
- SIREN
- 899264758 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W261000127
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves, ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 261S
- Adresse de gestion
- Ecole, 26400 GRANE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 févr. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.