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RNA W262001768Montbrun-Les-Bains · 26570Active dans le RNA · état au 16 avr. 2022
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Association communale de chasse agreee de montbrun-les-bains

Montbrun-Les-Bains · 26570

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W262001768
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 26570 Montbrun-les-Bains

SIREN
927761676 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 927761676 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W262001768, provider returned W262001768

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : dans le cadre du code de lenvironnement et du code rural , dassurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvocygenetique, leducation cygenetiques de ses membres, la regulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1971

Publication au JOAFE
11 févr. 1971
Dernière déclaration en préfecture
15 oct. 2021

Source des dates : RNA · mise à jour 16 avr. 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités liées au sport (93.19Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92776167600018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
11 févr. 1971

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 927761676 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W262001768, provider returned W262001768

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montbrun-Les-Bains (26193) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
26570
Département
26
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 26570 Montbrun-les-Bains

Coordonnées publiées : 44.17573, 5.44362

Identifiants

RNA
W262001768
SIREN
927761676 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W262001768

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 avr. 2022
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
262S
Nom court
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Adresse de gestion
MAIRIE, 26570 MONTBRUN-LES-BAINS

Dates du registre

Publication au JOAFE
11 févr. 1971
Dernière déclaration en préfecture
15 oct. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 avr. 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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