Association sportive intercommunale A. S. P. I. C.
Montbrun-Les-Bains · 26570
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 7 sept. 2011.
- Identifiant RNA
- W262002013
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 26570 Montbrun-les-Bains
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : pratique de leducation physique et des sports.
« importee le 17 octobre 2011 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Dissolution déclarée
17 oct. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100450368 · Source du 5 nov. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W262002013 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110045.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Montbrun-Les-Bains · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 26570
- Département
- 26
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 26570 Montbrun-les-Bains
Identifiants
- RNA
- W262002013
- ID Source
- W262002013
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 nov. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports locales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 262S
- Nom court
- ASSOCIATION SPORTIVE INTERCOMMUNALE...
- Adresse de gestion
- LE ROUSSEAU, 84390 SAINT-TRINIT
- Observation
- importee le 17 octobre 2011
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 juil. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 oct. 2011
- Dissolution déclarée
- 7 sept. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 nov. 2011, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.