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RNA W263002037Romans-Sur-Isere · 26100Active dans le RNA · état au 14 nov. 2024
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Scene de musiques actuelles du pays de romans, la cordonnerie

Romans-Sur-Isere · 26100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W263002037
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Cite de la Musique, 3 QUAI Sainte Claire, 26100 Romans-sur-Isere

SIREN
488006859 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 488006859 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W263002037, provider returned W263002037

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : controler la gestion materielle et financiere de la <<scene de musiques actuelles du pays de Romans, la cordonnerie>> dans laccomplissement des missions qui lui sont confiees par les partenaires fondateurs de lassociation - la communaute dagglomeration du pays de Romans, la ville de Romans - en coherence avec les missions et le cahier des charges fixes par letat aux scenes de musiques actuelles

Emploi
Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 3
Financements publics identifiés · 2019–2025
986 255 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
LA CORDONNERIE.

  1. Changement de nom

    « LA CORDONNERIE. » → « SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DU PAYS DE ROMANS, LA CORDONNERIE. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    28 sept. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300390473 · Source du 28 sept. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W263002037 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130039.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    contrôler la gestion matérielle et financière de la «scène de musiques actuelles du pays de Romans, la cordonnerie» dans l'accomplissement des missions qui lui sont confiées par les partenaires fondateurs de l'association - la communauté d'agglomération du pays de Romans, la ville de Romans - en cohérence avec les missions et le cahier des charges fixés par l'état aux scènes de musiques actuelles.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    28 sept. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300390473 · Source du 28 sept. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W263002037 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130039.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Arts du spectacle vivant (90.01Z)
Effectif salarié
10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
48800685900034
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
18 nov. 2005

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

31 engagements de subvention · 2019 à 2025
986 255 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104320825:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:11000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104320825

    110 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104667328:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:4300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104667328

    43 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104769089:488006859:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:143000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104769089

    1 430 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien aux pratiques amateurs

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2025:2104769089:488006859:036100110205:0361-DR69-D669:CCDDR12069:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104769089

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104320825:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:11000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104320825

    110 000 €

Voir les 26 autres engagements publiés
  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104320841:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:4300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104320841

    43 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104340239:488006859:036100110701:0361-DR69-D669:CCDDR12069:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104340239

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Soutien aux pratiques amateurs

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104521042:488006859:036100110205:0361-DR69-D669:CCDDR12069:962500 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104521042

    9 625 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics en situation de handicap(hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2024:2104521042:488006859:036100110703:0361-DR69-D669:CCDDR12069:250000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104521042

    2 500 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2103955055:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:11000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103955055

    110 000 €

  • Ministère de la Culture

    Inves immobilier sous MOA non Etat-lieux SV

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104147056:488006859:013100080302:0131-DR69-D669:CCDDR08069:5000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104147056

    50 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104214502:488006859:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:370000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104214502

    3 700 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104214502:488006859:036100110701:0361-DR69-D669:CCDDR12069:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2104214502

    4 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103599723:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:11000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103599723

    110 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103770045:488006859:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:820000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103770045

    8 200 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103770045:488006859:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103770045

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103770050:488006859:036100110701:0361-DR69-D669:CCDDR12069:350000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103770050

    3 500 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique de la ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103770050:488006859:036100110704:0361-DR69-D669:CCDDR12069:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103770050

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103266303:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:11000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103266303

    110 000 €

  • Ministère de la Culture

    Plan pour la relance secteur musical

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103320912:488006859:036305120004:0363-CMCC-1D69:CCDDR08069:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103320912

    8 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103555629:488006859:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:600000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103555629

    6 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions à destination des publics de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103555629:488006859:036100110701:0361-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103555629

    2 000 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique de la ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103555629:488006859:036100110704:0361-DR69-D669:CCDDR12069:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103555629

    4 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103555629:488006859:036100110705:0361-DR69-D669:CCDDR12069:700000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2103555629

    7 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102781166:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:10000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2102781166

    100 000 €

  • Ministère de la Culture

    Pratiq artistiques & culturelles hors temps scol

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102938179:488006859:022400060802:0224-DR69-D669:CCDDR12069:630000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2102938179

    6 300 €

  • Ministère de la Culture

    Dvlp partenariats - hors contrat territoir lecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102938179:488006859:022400061201:0224-DR69-D669:CCDDR12069:600000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2102938179

    6 000 €

  • Ministère de la Culture

    Public de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102938179:488006859:022400080701:0224-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2102938179

    2 000 €

  • Ministère de la Culture

    Educat médias, image & information hors temps scol

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102773078:488006859:022400061002:0224-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2102773078

    2 000 €

  • Ministère de la Culture

    Public de la justice

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102773078:488006859:022400080701:0224-DR69-D669:CCDDR12069:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2102773078

    3 000 €

  • Ministère de la Culture

    Scènes de musiques actuelles

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102781166:488006859:013100030304:0131-DR69-D669:CCDDR08069:10000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 488006859 · ministry commitment number (EJ): 2102781166

    100 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 1-008605

    Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles

    À partir du 7 déc. 2025

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. 1-008605:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 488006859 · Ministry of Culture receipt: 1-008605

  • Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 2-008590

    Périmètre publié : Catégorie 2 · Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées

    À partir du 7 déc. 2025

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. 2-008590:category-2 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 488006859 · Ministry of Culture receipt: 2-008590

  • Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 3-008622

    Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles

    À partir du 4 déc. 2025

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. 3-008622:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 488006859 · Ministry of Culture receipt: 3-008622

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 488006859 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W263002037, provider returned W263002037

Voir 4 autres statuts publiés
  • Entrepreneur de spectacles vivants

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 488006859 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W263002037, provider returned W263002037

  • Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-D-2020-006262

    Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.

    Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles

    À partir du 13 déc. 2020 · Échéance publiée : 14 déc. 2025

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-D-2020-006262:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 488006859 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-D-2020-006262

  • Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-D-2020-006263

    Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.

    Périmètre publié : Catégorie 2 · Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées

    À partir du 13 déc. 2020 · Échéance publiée : 14 déc. 2025

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-D-2020-006263:category-2 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 488006859 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-D-2020-006263

  • Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-D-2020-006264

    Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.

    Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles

    À partir du 13 déc. 2020 · Échéance publiée : 14 déc. 2025

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-D-2020-006264:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 488006859 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-D-2020-006264

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Romans-Sur-Isere (26281) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
26100
Département
26
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Cite de la Musique, 3 QUAI Sainte Claire, 26100 Romans-sur-Isere

Coordonnées publiées : 45.04342, 5.04391

Identifiants

RNA
W263002037
SIREN
488006859 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W263002037

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 nov. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
263P
Nom court
LA CORDONNERIE
Adresse de gestion
3 QUAI SAINTE CLAIRE, 26100 ROMANS-SUR-ISERE

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture
14 nov. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 nov. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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