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RNA W263003797Besancon · 25000Active dans le RNA · état au 25 oct. 2023
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A demeure

Besancon · 25000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W263003797
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 CHEM1 de la Baume, 25000 Besancon

SIREN
514905900 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 514905900 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W263003797, provider returned W263003797

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : recherche liees a ledition et a la production duvres recherche dans le domaine de larchive de la culture contemporaine organisation dexpositions et devenements artistiques, notamment lies a la pratique editoriale mediation et production duvres, notamment dans le cadre de commandes

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    8 oct. 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800460746 · Source du 17 nov. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W263003797 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180046.taz

  2. Création de l’association

    11 mai 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900240332 · Source du 13 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W263003797 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090024.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
58.19Z
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
51490590000023
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 sept. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 514905900 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W263003797, provider returned W263003797

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Besancon (25056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
25000
Département
25
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
9 CHEM1 de la Baume, 25000 Besancon

Coordonnées publiées : 47.25244, 6.00306

Identifiants

RNA
W263003797
SIREN
514905900 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W263003797

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 oct. 2023
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
251P
Adresse de gestion
1 RUE GUTENBERG, 26000 VALENCE

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 juin 2009
Dernière déclaration en préfecture
25 avr. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 oct. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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