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RNA W271000046Le Val Dhazey · 27940Active dans le RNA · état au 9 janv. 2026
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Handisport actions

Le Val Dhazey · 27940

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W271000046
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
27940 LE VAL DHAZEY

SIREN
484989694 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 484989694 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W271000046, provider returned W271000046

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en oeuvre soit par son conseil dadministration soit par lintermediaire des sections par delegation de ce premier la tenue dassemblees periodiques, les seances dentrainement, lengagement dequipes sportives dans des competitions regit par la federation francaise handisport, les conferences et cours sur les questions sportives et, en general, toutes initiatives propres a la detente et a la formation physique et morale lorganisation des activites statutaires est confiee a des sections regroupant, par affinite sportive, les membres de lassociation un sport par section le fonctionnement et les prerogatives des sections sont definis par le reglement interieur de lassociation les sections ne disposent pas de la personnalite morale et nont aucune independance juridique elles ne peuvent sengager pour lassociation vis-a-vis des tiers sans laccord ecrit et prealable du comite directeur de lassociation omnisports represente par le president ou son delegue

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    21 janv. 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900050375 · Source du 2 févr. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W271000046 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190005.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
48498969400027
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
28 janv. 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 484989694 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W271000046, provider returned W271000046

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Le Val Dhazey (27022) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
27940
Département
27
Région
Normandie
Adresse
27940 LE VAL DHAZEY

Coordonnées publiées : 49.16220, 1.28808

Identifiants

RNA
W271000046
SIREN
484989694 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W271000046

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
football (football, futsal), handisport
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
271S
Adresse de gestion
Chemin Stephane, RUE HENRI GOHIER, 27940 COURCELLES SUR SEINE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 févr. 1998
Dernière déclaration en préfecture
7 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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