Comite des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de brionne
Brionne · 27800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W272000271
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de Ville, 1 RUE de la Soie BP 110, 27800 Brionne
SIREN
832711980 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 832711980 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W272000271, provider returned W272000271
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creer, assurer et entretenir des liens damitie, dentre aide et de solidarite entre ses membres , sans consideration de fonction lassociation a un but social et culturel et se preocupe particulierement de laide aux employes dont les enfants partent en coloinies de vacances, ou en vacances de laide aux employes dont les enfants poursuivent des etudes secondaires en dehors de brionne de lorganisation dun arbre de noel pour les employes et leurs enfants daccorder des aides diverses, suivant les cas particuliers
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1974
- Publication au JOAFE
- 22 juin 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 juil. 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 29 juil. 2021.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83271198000017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 31 mai 1974
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 832711980 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W272000271, provider returned W272000271
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Brionne (27116) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 27800
- Département
- 27
- Région
- Normandie
- Adresse
- Hotel de Ville, 1 RUE de la Soie BP 110, 27800 Brionne
Coordonnées publiées : 49.19297, 0.71916
Identifiants
- RNA
- W272000271
- SIREN
- 832711980 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W272000271
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 juil. 2021
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 272S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- rue de la Vierge, 27800 BRIONNE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 juin 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 juil. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 juil. 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.