Comite doeuvres sociales du personnel municipal
Beaumont-Le-Roger · 27170
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W272000868
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 27170 Beaumont-le-Roger
SIREN
811420876 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 811420876 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W272000868, provider returned W272000868
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : resserer les liens damitie et pratiquer lentraide au sein du personnel municipal, a lexclusion de toutes manifestations syndicales, politiques ou confessionnelles
« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1979
- Publication au JOAFE
- 9 oct. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 mars 2016
Source des dates : RNA · mise à jour 29 mars 2016.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 81142087600013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 3 avr. 2015
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 811420876 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W272000868, provider returned W272000868
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Beaumont-Le-Roger (27051) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 27170
- Département
- 27
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie, 27170 Beaumont-le-Roger
Coordonnées publiées : 49.08059, 0.77679
Identifiants
- RNA
- W272000868
- SIREN
- 811420876 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W272000868
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 mars 2016
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 272S
- Nom court
- COMITE DOEUVRES SOCIAL DU PERSONN...
- Adresse de gestion
- 47, domaine des Pecheurs, 27170 NORMANVILLE
- Observation
- Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 oct. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 mars 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 mars 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.