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RNA W273000244Evreux · 27000Active dans le RNA · état au 15 janv. 2009
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Association departementale pour l'enseignement libre dans l'eure

Evreux · 27000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W273000244
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
89 AV Aristide Briand, 27000 Evreux

SIREN
444764922 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 444764922 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W273000244, provider returned W273000244

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer et developper lenseignement libre dans le departement de lEure

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1903

Publication au JOAFE
10 janv. 1904
Dernière déclaration en préfecture
1 juil. 2005

Source des dates : RNA · mise à jour 15 janv. 2009.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
44476492200019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 444764922 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W273000244, provider returned W273000244

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Evreux (27229) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
27000
Département
27
Région
Normandie
Adresse
89 AV Aristide Briand, 27000 Evreux

Coordonnées publiées : 49.01798, 1.12498

Identifiants

RNA
W273000244
SIREN
444764922 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W273000244

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 janv. 2009
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
273P
Nom court
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L E...
Adresse de gestion
89 avenue Aristide Briand, 27000 EVREUX
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 janv. 1904
Dernière déclaration en préfecture
1 juil. 2005

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 janv. 2009, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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