Association culturelle saint sebastien
Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180
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- Identifiant RNA
- W273001213
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 1 PL Pierre Mendes France, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
SIREN
421646035 (identité vérifiée le 26 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 421646035 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W273001213, provider returned W273001213
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : proposer a ses membres des manifestations collectives dordre ludique ou culturel r organiser des rencontres conviviales, sorties a theme, excursions, conferences, echanges avec dautres associations, participation aux projets et manifestations communaux, a lexclusion de toute reunion publique a caractere politique ou confessionnel
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION CULTURELLE PAROISSIALE
Changement de nom
« ASSOCIATION CULTURELLE PAROISSIALE » → « ASSOCIATION CULTURELLE SAINT SÉBASTIEN »
10 juil. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400300432 · Source du 23 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W273001213 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240030.taz
Transfert du siège social
« 27180 Saint-Sébastien-de-Morsent » → « Mairie 1 place Pierre Mendes France 27180 Saint-Sébastien-de-Morsent »
10 juil. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400300432 · Source du 23 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W273001213 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240030.taz
Modification de l’objet déclaré
organiser des rencontres conviviales, sorties à thème, excursions, conférences, échanges avec d'autres associations, participation aux projets et manifestations communaux, à l'exclusion de toute réunion publique à caractère politique ou confessionnel ;
10 juil. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400300432 · Source du 23 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W273001213 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240030.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 42164603500012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 déc. 1977
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 421646035 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W273001213, provider returned W273001213
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Sebastien-De-Morsent (27602) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 27180
- Département
- 27
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie, 1 PL Pierre Mendes France, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
Coordonnées publiées : 49.00935, 1.06394
Identifiants
- RNA
- W273001213
- SIREN
- 421646035 (identité vérifiée le 26 sept. 2026)
- ID Source
- W273001213
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 août 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 273P
- Nom court
- AC2S
- Adresse de gestion
- 2 ALLEE DE LA METAIRIE, 27180 ST SEBASTIEN DE MORSENT
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 juin 1968
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 août 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.