Societe de chasse de morsent
Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W273002094
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- les communs, RTE de la monnerie, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : developper du gibier et exploitation rationnelle de la chasse
« PAS DE DOSSIER. FOND DE DOSSIER REMIS PAR LE PRESIDENT »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Modification officielle publiée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
11 déc. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000500478 · Source du 11 déc. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W273002094 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100050.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Sebastien-De-Morsent (27602) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 27180
- Département
- 27
- Région
- Normandie
- Adresse
- les communs, RTE de la monnerie, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
Coordonnées publiées : 49.01514, 1.07970
Identifiants
- RNA
- W273002094
- ID Source
- W273002094
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 déc. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 273P
- Adresse de gestion
- ROUTE DE LA MONNERIE, LES COMMUNS, 27180 SAINT-SEBASTIEN-DE-MORSENT
- Observation
- PAS DE DOSSIER. FOND DE DOSSIER REMIS PAR LE PRESIDENT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 juil. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 déc. 2010
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 déc. 2010, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.