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RNA W273002996Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180Active dans le RNA · état au 21 févr. 2013
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Groupe dentraide mutuelle gem tc 27

Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W273002996
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
5 RUE Maurice Denis, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent

SIREN
791834534 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 791834534 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W273002996, provider returned W273002996

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer le fonctionnement dun groupe dentraide mutuelle GEM situe sur lagglomeration dEvreux, tel que prevu par la loi du 11 fevrier 2005, son objectif est de promouvoir tout type dactions en faveur des besoins des adultes handicapes suite a une lesion cerebrale acquise, le GEM est un espace de rencontres, dechanges et dactivites pour ces adultes, il a pour vocation de rompre lisolement des personnes quune alteration de sante met en difficulte dinsertion sociale, favoriser lepanouissement, lautonomie et la responsabilisation de ces personnes, proposer des activites de loisirs, instaurer une entraide mutuelle entre les adherents, etre un lieu de ressource permettant dinformer, dorienter les personnes sur les questions de la vie quotidienne logement, emploi, loisirs

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    24 janv. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300050460 · Source du 2 févr. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W273002996 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130005.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
79183453400012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 janv. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 791834534 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W273002996, provider returned W273002996

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Sebastien-De-Morsent (27602) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
27180
Département
27
Région
Normandie
Adresse
5 RUE Maurice Denis, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent

Coordonnées publiées : 49.00538, 1.08300

Identifiants

RNA
W273002996
SIREN
791834534 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W273002996

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 févr. 2013
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
aide sociale aux personnes en situation de handicap
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
273P
Nom court
GEM TC 27
Adresse de gestion
5 rue maurice denis, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent

Dates du registre

Publication au JOAFE
2 févr. 2013
Dernière déclaration en préfecture
24 janv. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 févr. 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

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