Comite departemental handisport de leure cd 27
Sainte-Colombe-Pres-Vernon · 27950
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W273003690
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 16 RUE de Chambray, 27950 Sainte-Colombe-pres-Vernon
SIREN
502733017 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 502733017 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W273003690, provider returned W273003690
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser, developper, coordonner et controler la pratique des activites physiques et sportives des handicapes physiques et visuels de toutes origines de son territoire former et perfectionner des cadres administratifs, des cadres techniques et sportifs, des juges et des arbitres des disciplines sportives pour handicapes physiques et visuels representer des associations, des adherents, aupres des pouvoirs publics, des organismes sportifs departementaux et la defense de leurs interets, moraux et materiels developper des liens damities entre les associations sportives afin de permettre une meilleure comprehension entre leurs membres inciter a la creation de nouvelles associations sportives ainsi que leur promotion sinterdir toute activite, discussions, ou manifestations contraires a lobjet des presents statuts, ainsi que toute discrimination concernant les associations sportives affiliees et la nature du handicap physique etou visuel de leurs adherents constituer un organe disciplinaire qui oeuvrera selon les regles dictees par le reglement disciplinaire de la federation francaise handisport realisation dun reglement interieur qui comportera les indications minimales fournies par la federation francaise handisport et qui ne pourra etre contraire a aucun reglement federal et regional
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 16 rue Pierre de Coubertin 27500 Pont-Audemer » → « 16 rue de Chambray 27950 Sainte-Colombe-près-Vernon »
16 sept. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200390481 · Source du 27 sept. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W273003690 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220039.taz
Modification officielle publiée
12 janv. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500060431 · Source du 7 févr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W273003690 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150006.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 50273301700029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 juil. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 502733017 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W273003690, provider returned W273003690
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sainte-Colombe-Pres-Vernon (27525) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 27950
- Département
- 27
- Région
- Normandie
- Adresse
- 16 RUE de Chambray, 27950 Sainte-Colombe-pres-Vernon
Coordonnées publiées : 49.09414, 1.33647
Identifiants
- RNA
- W273003690
- SIREN
- 502733017 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W273003690
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 sept. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- handisport
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 271S
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DE ...
- Adresse de gestion
- 661, ROUTE DES DEUX EGLISES, 76110 SAINT-SAUVEUR D
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 août 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 sept. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 sept. 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.