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RNA W273003939Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180Active dans le RNA · état au 25 févr. 2026
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Association interculturelle sebamorsentine dechanges A. I. S. E.

Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180

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Identifiant RNA
W273003939
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
PL Pierre Mendes-France, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent

SIREN
813990199 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 813990199 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W273003939, provider returned W273003939

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organiser et gerer des echanges interculturels notamment dans les domaines de la genealogie, lhistoire de notre commune, artistiques tel que lart floral, ainsi que les evenements qui y sont associes, conferences, sorties a themes, animation de cours, stages, etc lassociation participe aux projets et manifestations de la commune, a lexclusion de toute reunion publique a caractere politique ou confessionnel

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    organiser et gérer des échanges interculturels notamment dans les domaines de la généalogie, l'histoire de notre commune, artistiques tel que l'art floral, ainsi que les événements qui y sont associés, conférences, sorties à thèmes, animation de cours, stages, etc…l'association participe aux projets et manifestations de la commune, à l'exclusion de toute réunion publique à caractère politique ou confessionnel ;

    10 févr. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600080630 · Source du 24 févr. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W273003939 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260008.taz

  2. Création de l’association

    16 sept. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500390403 · Source du 26 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W273003939 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150039.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
81399019900016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 sept. 2015

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 813990199 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W273003939, provider returned W273003939

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Sebastien-De-Morsent (27602) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
27180
Département
27
Région
Normandie
Adresse
PL Pierre Mendes-France, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent

Coordonnées publiées : 49.00975, 1.06338

Identifiants

RNA
W273003939
SIREN
813990199 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W273003939

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 févr. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
273P
Nom court
A.I.S.E.
Adresse de gestion
3, DU BUISSON, 27180 ST SEBASTIEN DE MORSENT

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 sept. 2015
Dernière déclaration en préfecture
10 févr. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 févr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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