Association du projet social du territoire du sivu cap nord est
Gravigny · 27930
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W273004187
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 RUE de la Mairie, 27930 Gravigny
SIREN
498974393 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 498974393 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W273004187, provider returned W273004187
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : animer globalement le territoire du sivu cap nord est, notamment par lanimation dun pole enfance jeunesse, dun pole famille, dun pole social et dun pole animation tout public
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 7 établissements actifs sur 8
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2007
- Publication au JOAFE
- 23 juin 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 juil. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 13 janv. 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 8 (dont 7 ouverts)
- SIRET (siège)
- 49897439300023
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 juil. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 270028582
Périmètre publié : 1 établissement FINESS fermé
À partir du 7 juil. 2007
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 270028582 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 498974393 · FINESS legal entity: 270028582
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 498974393 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W273004187, provider returned W273004187
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Gravigny (27299) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 27930
- Département
- 27
- Région
- Normandie
- Adresse
- 1 RUE de la Mairie, 27930 Gravigny
Coordonnées publiées : 49.04787, 1.16203
Identifiants
- RNA
- W273004187
- SIREN
- 498974393 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W273004187
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 janv. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- foyers socio-éducatifs
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 273P
- Nom court
- ASSOCIATION DU PROJET SOCIAL DU TER...
- Adresse de gestion
- 6, RUE DES FORERES, 27930 TOURNEVILLE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 juin 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 juil. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 janv. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.