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RNA W273009302Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180Active dans le RNA · état au 8 avr. 2025
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Saint sebastien basketball

Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W273009302
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1 PL Pierre Mendes France, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent

SIREN
944768795 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 944768795 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W273009302, provider returned W273009302

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir et permettre la pratique du basket-ball au sein de la commune de saint sebastien de morsent

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    2 avr. 2025

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202500140546 · Source du 8 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W273009302 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250014.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
94476879500014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
2 avr. 2025

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 944768795 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W273009302, provider returned W273009302

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Sebastien-De-Morsent (27602) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
27180
Département
27
Région
Normandie
Adresse
1 PL Pierre Mendes France, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent

Coordonnées publiées : 49.00935, 1.06394

Identifiants

RNA
W273009302
SIREN
944768795 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W273009302

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 avr. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
273P
Nom court
SSB
Adresse de gestion
1 PLACE PIERRE MENDES FRANCE, 27180 ST SEBASTIEN DE MORSENT

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 avr. 2025
Dernière déclaration en préfecture
2 avr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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