Office municipal des sports de saint sebastien de morsent
Saint-Sebastien-De-Morsent · 27180
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W273009408
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 PL Pierre Mendes-France Espace Gabriel Malard, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
SIREN
995358413 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 995358413 · Source du 19 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W273009408, provider returned W273009408
Sirene au 19 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : soutenir, encourager et provoquer, tous efforts et toutes initiatives tendant a repandre et a developper pour tous la pratique de leducation physique et sportive, du sport, des activites de loisirs a caractere sportif et le controle medico-sportif r faciliter dans les memes domaines, une coordination defforts pour le plein et le meilleur emploi des installations pour une meilleure efficacite du personnel permanent et des animateurs benevoles existant sur le territoire interesse
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
10 déc. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500500556 · Source du 16 déc. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W273009408 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250050.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99535841300012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 10 déc. 2025
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 995358413 · Source du 19 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W273009408, provider returned W273009408
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Sebastien-De-Morsent (27602) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 27180
- Département
- 27
- Région
- Normandie
- Adresse
- 1 PL Pierre Mendes-France Espace Gabriel Malard, 27180 Saint-Sebastien-de-Morsent
Coordonnées publiées : 49.00722, 1.06556
Identifiants
- RNA
- W273009408
- SIREN
- 995358413 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W273009408
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations multisports locales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 273P
- Nom court
- OMS SAINT SEBASTIEN
- Adresse de gestion
- 1 PLACE PIERRE MENDES-FRANCE, 27180 ST SEBASTIEN DE MORSENT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 déc. 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.