Association communale de chasse de vacheresses les basses
Nogent-Le-Roi · 28210
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- Identifiant RNA
- W283001086
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, vacheresses les basses, 28210 Nogent-le-Roi
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : le developpement du gibier sa protection son repeuplement son elevage la destruction des nuisibles la repression du braconnage et lexploitation rationnelle de la chasse sur les terristoires ou lassociation possedera la droit de chasse soit par apports des societaires soit par cessions echanges ou locations
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1948
- Publication au JOAFE
- 31 août 1948
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 févr. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 29 août 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nogent-Le-Roi · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 28210
- Département
- 28
- Région
- Centre-Val de Loire
- Adresse
- mairie, vacheresses les basses, 28210 Nogent-le-Roi
Identifiants
- RNA
- W283001086
- ID Source
- W283001086
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 août 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 283S
- Nom court
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE ...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, VACHERESSES LES BASSES, 28210 NOGENT LE ROI
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 août 1948
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 févr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 août 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.