Association de proprietaires de saint julien les rosiers et de rousson
Rousson · 30340
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W301004552
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 30340 Rousson
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : proprietaires signataires des beaux de chasse, donnent leur droit de chasse a lassociation pour la duree de l an renouvelable par tacite reconduction si la denonciation n en a pas ete faite 6 mois au moins avant la cloture de la chasse de l annee precedente...
Repères dans le temps
Création déclarée en 1977
- Publication au JOAFE
- 17 août 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juil. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 21 juil. 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rousson (30223) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 30340
- Département
- 30
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 30340 Rousson
Coordonnées publiées : 44.20220, 4.14124
Identifiants
- RNA
- W301004552
- ID Source
- W301004552
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 juil. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 301S
- Nom court
- ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE SAI...
- Adresse de gestion
- mas de Sauze, 30340 ROUSSON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 août 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juil. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 juil. 2020, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.