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RNA W302002593Bagnols-Sur-Ceze · 30200Active dans le RNA · état au 28 sept. 2007
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Association de prefiguration et detude en vue de la creation dun observatoire de comportements professionnels et daide a linitiative et a la creativite ocpaic

Bagnols-Sur-Ceze · 30200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W302002593
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
15 RUE Fernand Cremieux, 30200 Bagnols-sur-Ceze

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : recherche de financements et participations pour la realisation dune these de droit public, prefiguration dun organisme a creer, dedie a letude de la fonction publique territoriale,.promotion des initiatives et une protection meilleure des droits par une possible reforme du statuts de lagent public

Repères dans le temps

Création déclarée en 2007

Publication au JOAFE
23 juin 2007
Dernière déclaration en préfecture
5 juin 2007

Source des dates : RNA · mise à jour 28 sept. 2007.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bagnols-Sur-Ceze (30028) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
30200
Département
30
Région
Occitanie
Adresse
15 RUE Fernand Cremieux, 30200 Bagnols-sur-Ceze

Coordonnées publiées : 44.16203, 4.62089

Identifiants

RNA
W302002593
ID Source
W302002593

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 sept. 2007
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
302P
Nom court
ASS DE PREFIGURATION ET ETUDE OCPAIC
Adresse de gestion
15 rue Fernand Cremieux, 30200 Bagnols-sur-Ceze

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 juin 2007
Dernière déclaration en préfecture
5 juin 2007

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 sept. 2007, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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