Association locale pour le culte des temoins de jehovah de bagnols sur ceze

Historique officiel

1. 2023

   Modification de l’objet déclaré

   de subvenir exclusivement aux frais ,à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique; acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixé et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah

   22 août 2023

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202300360546 · Source du 5 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W302005064 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230036.taz

2. 2013

   Modification de l’objet déclaré

   exclusif de subvenir aux frais,à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant le un objet identique; pourra acquérir, louer ou construire les terrains et immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixé et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah.

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   27 avr. 2013

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201300170466 · Source du 27 avr. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W302005064 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130017.taz

3. 2011

   Modification officielle publiée

   16 mars 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100140560 · Source du 2 avr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W302005064 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110014.taz

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement fiable

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 17 sept. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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