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RNA W302005369Bellegarde · 30127Active dans le RNA · état au 26 déc. 2023
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Association sportive et culturelle ecole jeanne darc

Bellegarde · 30127

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W302005369
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
30127 Bellegarde

SIREN
838462463 (identité vérifiée le 26 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 838462463 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026

exact RNA: queried W302005369, provider returned W302005369

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Initier les enfants aux travaux manuels artistiques et sportifs

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE JEANNE D'ARC

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE JEANNE D'ARC » → « ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ECOLE JEANNE D'ARC »

    22 nov. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300520634 · Source du 26 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302005369 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230052.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
83846246300012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
8 nov. 2002

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 838462463 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026

    exact RNA: queried W302005369, provider returned W302005369

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bellegarde (30034) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
30127
Département
30
Région
Occitanie
Adresse
30127 Bellegarde

Coordonnées publiées : 43.74959, 4.51338

Identifiants

RNA
W302005369
SIREN
838462463 (identité vérifiée le 26 sept. 2026)
ID Source
W302005369

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 déc. 2023
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
302P
Nom court
A.S.C JEANNE DARC
Adresse de gestion
125 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 30127 BELLEGARDE

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
22 nov. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 déc. 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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