Comite doeuvres sociales du personnel des services communaux et para communaux de la ville de bagnols sur ceze
Bagnols-Sur-Ceze · 30200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W302006013
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 30200 Bagnols-sur-Ceze
SIREN
928536499 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 928536499 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W302006013, provider returned W302006013
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Ameliorer la situation sociale de ses membres et leur venir en ai de attirbuer une aide exceptionnelle au personnel retraite
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1979
- Publication au JOAFE
- 27 janv. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 avr. 2019
Source des dates : RNA · mise à jour 5 oct. 2019.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92853649900017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 mars 1979
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 928536499 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W302006013, provider returned W302006013
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bagnols-Sur-Ceze (30028) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 30200
- Département
- 30
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 30200 Bagnols-sur-Ceze
Coordonnées publiées : 44.14394, 4.60472
Identifiants
- RNA
- W302006013
- SIREN
- 928536499 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W302006013
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 oct. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 302P
- Nom court
- COMITE DOEUVRES SOCIALES DU PERSO...
- Adresse de gestion
- 30200 BAGNOLS SUR CEZE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 janv. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 avr. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 oct. 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.