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RNA W302006040Calvisson · 30420Active dans le RNA · état au 17 déc. 2012
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Comite des employes municipaux de calvisson

Calvisson · 30420

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W302006040
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 17 grand rue, 30420 Calvisson

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : Activites sportives et culturelles

Repères dans le temps

Création déclarée en 2002

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
31 oct. 2012

Source des dates : RNA · mise à jour 17 déc. 2012.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Calvisson (30062) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
30420
Département
30
Région
Occitanie
Adresse
Mairie, 17 grand rue, 30420 Calvisson

Coordonnées publiées : 43.78523, 4.19219

Identifiants

RNA
W302006040
ID Source
W302006040

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 déc. 2012
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
302P
Nom court
COMITE DES EMPLOYES MUNICIPAUX DE C...
Adresse de gestion
Mairie, 17 grand rue, 30420 CALVISSON

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
31 oct. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 déc. 2012, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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