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RNA W302006110Domazan · 30390Dissoute · état au 14 juin 2022
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Association culturelle et historique domazanaise

Domazan · 30390

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 25 avr. 2022.

Identifiant RNA
W302006110
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 30390 Domazan

SIREN
843061011 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 843061011 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W302006110, provider returned W302006110

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir lhistoire locale et regionale sous toutes ses formes, organisation, animation et production devenements culturels axes sur le chant, la musique, concerts, sorties, expositions en promouvant toutes creations artistiques

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    6 mai 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200240415 · Source du 14 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302006110 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220024.taz

  2. Modification officielle publiée

    29 août 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800350397 · Source du 1 sept. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302006110 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180035.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
84306101100014
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
2 sept. 1980

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 843061011 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W302006110, provider returned W302006110

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Domazan (30103) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
30390
Département
30
Région
Occitanie
Adresse
Mairie, 30390 Domazan

Coordonnées publiées : 43.92868, 4.64652

Identifiants

RNA
W302006110
SIREN
843061011 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W302006110

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 juin 2022
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
302P
Nom court
ASSOCIATION CULTURELLE ET HISTORIQU...
Adresse de gestion
1 RUE DE LA VIEILLE CURE, 30390 DOMAZAN

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 sept. 1980
Dernière déclaration en préfecture
6 mai 2022
Dissolution déclarée
25 avr. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 juin 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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