Conseil darchitecture durbanisme et de lenvironnement du gard

Nimes · 30000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W302006440
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 29 RUE Charlemagne, 30000 Nimes

SIREN
323139063 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 323139063 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W302006440, provider returned W302006440

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : information du public dans les domaines de larchitecture lurbanisme et lenvironnement

Emploi: Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 1 établissement actif sur 2
Financements publics identifiés · 2019–2025: 54 000 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2016
Modification officielle publiée
29 janv. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600080617 · Source du 20 févr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W302006440 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160008.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): 71.11Z
Effectif salarié: 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 32313906300057
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 1 sept. 1981

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

11 engagements de subvention · 2019 à 2025
54 000 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

2025
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104767806:323139063:036100100802:0361-DR31-D631:CCDDR12031:100000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2104767806
1 000 €
2025
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104767806:323139063:036100100802:0361-DR31-D631:CCDDR12031:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2104767806
3 000 €
2024
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104401884:323139063:036100100802:0361-DR31-D631:CCDDR12031:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2104401884
2 000 €
2023
Ministère de la Culture
Soutien structures de diffusion de l'architecture
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2103973400:323139063:017500060204:0175-DR31-D631:CCDDR04031:700000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2103973400
7 000 €
2023
Ministère de la Culture
Education artistique en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2103992572:323139063:036100100801:0361-DR31-D631:CCDDR12031:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2103992572
3 000 €

Voir les 6 autres engagements publiés

2022
Ministère de la Culture
Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103654614:323139063:036100110705:0361-DR31-D631:CCDDR12034:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2103654614
3 000 €
2022
Ministère de la Culture
Soutien structures de diffusion de l'architecture
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103659810:323139063:017500060204:0175-DR31-D631:CCDDR04031:700000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2103659810
7 000 €
2021
Ministère de la Culture
Soutien structures de diffusion de l'architecture
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103349642:323139063:017500060204:0175-DR31-D631:CCDDR04031:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2103349642
10 000 €
2021
Ministère de la Culture
Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103349642:323139063:036100110705:0361-DR31-D631:CCDDR12031:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2103349642
3 000 €
2020
Ministère de la Culture
Soutien structures de diffusion de l'architecture
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2103006858:323139063:017500060204:0175-DR31-D631:CCDDR04031:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2103006858
5 000 €
2019
Ministère de la Culture
Soutien structures de diffusion de l'architecture
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2019:2102693608:323139063:017500060204:0175-DR31-D631:CCDDR04031:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 323139063 · ministry commitment number (EJ): 2102693608
10 000 €

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 323139063 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W302006440, provider returned W302006440

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Nimes (30189) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 30000
Département: 30
Région: Occitanie
Adresse: 29 RUE Charlemagne, 30000 Nimes

Coordonnées publiées : 43.82962, 4.36160

Identifiants

RNA: W302006440
SIREN: 323139063 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source: W302006440

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 24 nov. 2021
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 302P
Nom court: CONSEIL DARCHITECTURE DURBANISM...
Adresse de gestion: 111 RUE DES JASSES, 30730 FONS

Dates du registre

Publication au JOAFE: 25 oct. 1979
Dernière déclaration en préfecture: 25 oct. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 24 nov. 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.