Association regionale socio-culturelle cour dappel de NIMES. arscan
Nimes · 30000
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- Identifiant RNA
- W302009678
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Cour dappel Palais de Justice, BD de la Liberation, 30000 Nimes
SIREN
447880295 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 447880295 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W302009678, provider returned W302009678
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper laction sociale culturelle et sportive au benefice de lensembles des personnels dependant du ministere de la justice, actifs exercant leurs fonctions et retraites residant de la cour dappel ou siege le craas dont elle depend.
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 2 juil. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 mars 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 12 juin 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44788029500012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 déc. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 447880295 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W302009678, provider returned W302009678
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Nimes (30189) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 30000
- Département
- 30
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Cour dappel Palais de Justice, BD de la Liberation, 30000 Nimes
Coordonnées publiées : 43.83552, 4.36175
Identifiants
- RNA
- W302009678
- SIREN
- 447880295 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W302009678
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 302P
- Nom court
- ASSOCIATION REGIONALE SOCIO-CULTURE...
- Adresse de gestion
- Cour dappel Palais de Justice, boulevard de la Liberation, 30000 NIMES
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 juil. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 mars 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 juin 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.