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RNA W302012058Oissel · 76350Dissoute · état au 24 oct. 2020
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Naturpature

Oissel · 76350

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 1 oct. 2020.

Identifiant RNA
W302012058
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
17 QUAI de Rouen, 76350 Oissel

SIREN
823276787 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 823276787 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W302012058, provider returned W302012058

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en culture de petites parcelles de terre, jardins et maraichage vendre aux membres et offrir les produits et services aux amateurs defendre le principe de culture sans apports chimiques de synthese pratique de la culture a caractere dit biologique et biodynamique organiser des salons, conferences et stages vente de livres et brochures confection et vente dobjets faits mains favoriser lutilisation de la traction animale dans tous les domaines defendre le principe de leducation equine douce creer un label autonome nomme naturpature avec logo et dont le principe est defini clairement et en detail dans le reglement interieur

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    19 oct. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000431478 · Source du 24 oct. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302012058 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200043.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    mettre en culture de petites parcelles de terre, jardins et maraichage ; vendre aux membres et offrir les produits et services aux amateurs ; défendre le principe de culture sans apports chimiques de synthèse ; pratique de la culture à caractère dit biologique et biodynamique ; organiser des salons, conférences et stages ; vente de livres et brochures ; confection et vente d'objets faits mains ; favoriser l'utilisation de la traction animale dans tous les domaines ; défendre le principe de l'éducation équine douce ; créer un label autonome nommé natur'pature avec logo et dont le principe est défini clairement et en détail dans le règlement intérieur.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    15 oct. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600421327 · Source du 15 oct. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302012058 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160042.taz

  3. Création de l’association

    29 janv. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500070505 · Source du 14 févr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302012058 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150007.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
47.99B
Établissements
1
SIRET (siège)
82327678700012
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 janv. 2015

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 823276787 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W302012058, provider returned W302012058

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76350
Département
76
Région
Normandie
Adresse
17 QUAI de Rouen, 76350 Oissel

Coordonnées publiées : 49.33930, 1.09995

Identifiants

RNA
W302012058
SIREN
823276787 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W302012058

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 oct. 2020
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
jardinage, jardins ouvriers, floralies, organisation de conférences
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
233 chemin du Seyrionel, 30700 Flaux

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 févr. 2015
Dernière déclaration en préfecture
19 oct. 2020
Dissolution déclarée
1 oct. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 oct. 2020, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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