Lassociation des jardins familiaux de la tour
Bellegarde · 30127
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W302013855
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CHEM1 de lherbe molle, 30127 Bellegarde
SIREN
939689170 (identité vérifiée le 26 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 939689170 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W302013855, provider returned W302013855
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : gerer un ensemble de jardins familiaux ou collectifs biologiques mettre a disposition de ses adherents, selon les criteres daffectation definis dans le reglement interieur, des parcelles permettant une production destinee a la consommation familiale et alimenter en eau developper la vie associative et de promouvoir un jardinage respectueux des principes de lagriculture biologique exploiter plusieurs parcelles collectivement dans un but pedagogique, therapeutique et dinsertion etc... selon larticle L 561 - 2 du code penal animer lensemble des activites autour de ces jardins
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
13 avr. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700160307 · Source du 22 avr. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W302013855 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170016.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 93968917000016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 avr. 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 939689170 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 26 sept. 2026
exact RNA: queried W302013855, provider returned W302013855
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bellegarde (30034) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 30127
- Département
- 30
- Région
- Occitanie
- Adresse
- CHEM1 de lherbe molle, 30127 Bellegarde
Coordonnées publiées : 43.74851, 4.50805
Identifiants
- RNA
- W302013855
- SIREN
- 939689170 (identité vérifiée le 26 sept. 2026)
- ID Source
- W302013855
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- jardinage, jardins ouvriers, floralies
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 302P
- Nom court
- ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE L
- Adresse de gestion
- Benmimoun Raouti, 1,IMPASSE ROUMIEU, 30127 BELLEGARDE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 avr. 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 avr. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 26 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.