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RNA W302019685Vergeze · 30310Active dans le RNA · état au 16 avr. 2025
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Communaute professionnelle territoriale sante e-rhony-cpts e-rhony

Vergeze · 30310

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Identifiant RNA
W302019685
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
68 RUE du Charron, 30310 Vergeze

SIREN
897990008 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 897990008 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W302019685, provider returned W302019685

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : prefigurer la prochaine CPTS et realiser toutes les demarches necessaires a savoir realiser le diagnostic territorial, rediger la lettre dintention, organiser des ateliers de reflexion pour elaborer le projet de sante et solliciter tous les financements associes

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES MSP DE VAUNAGE VERGEZE

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DES MSP DE VAUNAGE VERGEZE » → « COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE SANTE E-RHONY - CPTS E-RHONY »

    24 juil. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300370517 · Source du 12 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302019685 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230037.taz

  2. Création de l’association

    31 mars 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100140406 · Source du 6 avr. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W302019685 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210014.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
89799000800012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
31 mars 2021

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Entité juridique FINESS active · 300020997

    Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif · 1 établissement FINESS fermé

    À partir du 9 janv. 2023

    Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

    Consulter la source · Réf. 300020997 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 897990008 · FINESS legal entity: 300020997

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 897990008 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W302019685, provider returned W302019685

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Vergeze (30344) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
30310
Département
30
Région
Occitanie
Adresse
68 RUE du Charron, 30310 Vergeze

Coordonnées publiées : 43.74225, 4.22225

Identifiants

RNA
W302019685
SIREN
897990008 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W302019685

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 avr. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
302P
Nom court
CPTS E-RHONY
Adresse de gestion
68 RUE DU CHARRON, 30310 VERGEZE

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 avr. 2021
Dernière déclaration en préfecture
15 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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