Charte intercommunale aigoual cevennes causses
Valleraugue · 30570
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 30 mai 2006.
- Identifiant RNA
- W303000145
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 30570 Valleraugue
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : DETERMINATION ET REALISATION DOBJECTIFS FAVORISANT LE DEVELOPPEMENT ET LAMENAGEMENT DU TERRITOIRE CONCERNE DANS LES DOMAINES ECONOMIQUE SOCIAL TOURISTIQUE ET CULTUREL
Repères dans le temps
Création déclarée en 1993
- Publication au JOAFE
- 15 sept. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 juin 2006
Source des dates : RNA · mise à jour 11 juin 2007.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Valleraugue (30339) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 30570
- Département
- 30
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 30570 Valleraugue
Identifiants
- RNA
- W303000145
- ID Source
- W303000145
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 juin 2007
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comité, défense d'un emploi
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 303S
- Nom court
- CHARTE INTERCOMMUNALE AIGOUAL CEVEN...
- Adresse de gestion
- 30570 VALLERAUGUE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 sept. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 juin 2006
- Dissolution déclarée
- 30 mai 2006
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 juin 2007, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.