Comite daction sociale du personnel de lintercommunalite en pays viganais
Le Vigan · 30120
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W303001249
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison de lIntercommunalite, 3 AV Sergent Triaire, 30120 Le Vigan
SIREN
494603665 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494603665 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W303001249, provider returned W303001249
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : rechercher lamelioration des conditions materielles et morales dexistence des familles des agents travaillant dans les collectivites ou etablissements publics du Pays Viganais, notamment par loctroi de diverses prestations sociales la nature des prestations, leur montant, leur modalite dattribution et les conditions generales necessaires pour pouvoir en beneficier seront fixees par lAssemblee Generale et le Conseil dAdministration
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
16 févr. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100100415 · Source du 5 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W303001249 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110010.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49460366500014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 30 janv. 2006
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494603665 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W303001249, provider returned W303001249
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Le Vigan (30350) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 30120
- Département
- 30
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Maison de lIntercommunalite, 3 AV Sergent Triaire, 30120 Le Vigan
Coordonnées publiées : 43.98549, 3.60434
Identifiants
- RNA
- W303001249
- SIREN
- 494603665 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W303001249
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 févr. 2019
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations familiales, services sociaux pour les familles
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 303S
- Nom court
- COMITE DACTION SOCIALE DU PERSONN...
- Adresse de gestion
- les Cournies, 30120 Bez et Esparon
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 mars 2011
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 févr. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 févr. 2019, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.