Comite local des oeuvres sociales de la maison darret de seysses
Seysses · 31600
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W311000222
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- B.P. 85, RUE Danielle Casanova, 31600 Seysses
SIREN
489558916 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489558916 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W311000222, provider returned W311000222
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : ORGANISATION DE MANIFESTATIONS AMICALES DESTINEES A CREER DESLIENS DAMITIE ET DE SOLIDARITE PARMI LES MEMBRES.r ORGANISATION DACTIVITES AU BENEFICE ET AVEC LA PARTICIPATION DES DITS MEMBRES.
« DOSSIER TRANSFERE DE PREF. TOULOUSE VERS SPREF. MURET »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2004
- Publication au JOAFE
- 29 mai 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 févr. 2006
Source des dates : RNA · mise à jour 11 août 2008.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 48955891600016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 avr. 2004
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 489558916 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026
exact RNA: queried W311000222, provider returned W311000222
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Seysses (31547) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31600
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- B.P. 85, RUE Danielle Casanova, 31600 Seysses
Coordonnées publiées : 43.49032, 1.31953
Identifiants
- RNA
- W311000222
- SIREN
- 489558916 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
- ID Source
- W311000222
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 août 2008
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 311S
- Nom court
- MAISON DARRET DE SEYSSES
- Adresse de gestion
- B.P. 85, Rue Danielle Casanova, 31600 SEYSSES
- Observation
- DOSSIER TRANSFERE DE PREF. TOULOUSE VERS SPREF. MURET
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 mai 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 févr. 2006
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 août 2008, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.