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RNA W311000903Frouzins · 31270Active dans le RNA · état au 30 oct. 2025
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Amicale des anciens combattants et opex de frouzins

Frouzins · 31270

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W311000903
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 31270 Frouzins

SIREN
518634738 (identité vérifiée le 20 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 518634738 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

exact RNA: queried W311000903, provider returned W311000903

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : resserrer les liens confraternels et de camaraderie, permettre a ses membres de se connaitre et de sentraider Jouir a loccasion des droits de la personnalite civile en acquerant, louant ou empruntant ou estant en justice dans les limites prevues par la loi Faire beneficier chacun de ses membres de lexperience de tous les autres et dune documentation Assurer la commemoration des fetes nationales et developper le devoir de memoire relatif a tous les combats durant les guerres ou les opex Faire valoir les droits de ses membres decorations, retraites du combattant, pensions dinvalidite, avantage fiscal pour le combattant ou sa veuve eventuellement

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1980

Publication au JOAFE
14 mars 1980
Dernière déclaration en préfecture
30 avr. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 30 oct. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
51863473800018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
29 févr. 1980

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 518634738 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 20 sept. 2026

    exact RNA: queried W311000903, provider returned W311000903

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Frouzins (31203) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
31270
Département
31
Région
Occitanie
Adresse
Mairie, 31270 Frouzins

Coordonnées publiées : 43.52173, 1.31315

Identifiants

RNA
W311000903
SIREN
518634738 (identité vérifiée le 20 sept. 2026)
ID Source
W311000903

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 oct. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
anciens combattants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
311S
Nom court
ANCIENS COMBATTANTS DE FROUZINS
Adresse de gestion
Mairie, 31270 FROUZINS

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 mars 1980
Dernière déclaration en préfecture
30 avr. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 20 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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